logo
 
Accueil
Prises de position
Vidéos
Votre circonscription
Canton de Rennes Centre
Canton de Rennes Nord
Canton de Rennes Sud-Ouest
Canton de Mordelles
Canton Rennes Centre-Ouest
Assemblée Nationale
Fonctions
Commisson des affaires culturelles et de l'éducation
Commission des affaires économiques
Commission des affaires sociales
Commission de la défense et des affaires étrangères
Commission du développement durable
Commission des finances
Commission des lois
Autre
Conseil Général - Habitat 35

 













     

« 1 2 (3) 4 5 6 »
Question écrite au ministre de la culture sur le seuil du recours à architecte
le 20/09/2012 14:09:59 (529 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'abaissement du seuil du recours obligatoire à l'architecte à 150m² au lieu des 170m² actuellement en vigueur. Il lui demande quelles sont les intentions du gouvernement en la matière?

  0   Article ID : 1274
Question écrite au ministre de la vie associative sur les crédits FONJEP
le 30/08/2012 14:56:46 (645 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sur l'action n° 14 du programme n° 177 concernant le Fonds de coopération pour la jeunesse et l'éducation populaire (Fonjep)...

  0   Article ID : 1261
Question écrite à la ministre de la culture sur la place du livre numérique
le 01/08/2012 16:58:11 (776 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la place du livre numérique en bibliothèque...

  0   Article ID : 1260
Question écrite à la ministre de la culture sur les festivals
le 31/07/2012 14:17:11 (828 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la dégradation des capacités budgétaires des festivals.

  0   Article ID : 1259
Question écrite au ministre de la culture sur la TVA à 5.5 pour salle de cinéma
le 27/07/2012 13:51:55 (741 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la question des taux réduits de TVA sur les biens culturels, et notamment sur les salles de spectacles cinématographiques...

  0   Article ID : 1257
Emission radio campus
le 05/04/2012 13:20:00 (649 lectures)

Open in new window

Marcel Rogemont vice-président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale était l'invité de radio campus à Paris pour débattre de la question du spectacle vivant

  0   Article ID : 1229
Question écrite sur l'archéologie préventive le 22.12.11
le 21/12/2011 15:50:00 (637 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur l'attribution des agréments par l'État et son contrôle des opérateurs d'archéologie...

  0   Article ID : 1138
Question écrite sur le versement des bourses aux étudiants en décembre 2011
le 30/11/2011 15:00:00 (737 lectures)

M. Marcel Rogemont alerte M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les craintes des étudiants concernant le versement des bourses du mois de décembre de cette année...

  0   Article ID : 1115
Question écrite au ministre de l'Education Nationale sur les professeurs d'EPS
le 20/06/2011 16:40:00 (781 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur la situation de l'emploi des professeurs en Education Physique et Sportive au sein de l'académie de Rennes...

  0   Article ID : 970
Question écrite calendrier épreuves d'athlétisme le 11.05.2011
le 10/05/2011 16:50:00 (712 lectures)

M. Marcel Rogemont attire l'attention de Mme la ministre des sports sur le projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique qui prévoit, notamment la suppression de leur inscription aux calendriers des commissions départementales et régionales des courses hors stade...

  0   Article ID : 923
« 1 2 (3) 4 5 6 »



Maintain By NovaSmart Technology . Visit NovaSmart XOOPS Module Development Site
 Marcel Rogemont
Open in new window

 Armelle Billard
Open in new window

 Recherche

 Connexion
Identifiant :

Mot de passe :

Se souvenir de moi



Mot de passe perdu ?

Inscrivez-vous !

Powered by XOOPS © 2001-2011 The XOOPS Project